La convention des usages

L’outil phare de la coopérative Passeurs de terres

La Convention des Usages est le document de la coopérative qui fixe les modalités de sa gestion foncière et les modalités de relations avec les fermiers.

Cette convention a été élaborée en lien direct avec les futurs fermiers de la coopérative à l’époque de la constitution de celle-ci.

Sorte de règlement intérieur, ce document d’une vingtaine de pages est signé lors de la signature du bail avec chaque fermier.

On y retrouve notamment les engagements et grands principes de Passeurs de terres, les modalités de fonctionnement des groupes de suivi des fermes et la description détaillée du fonctionnement du Bail à Domaine Congéable.