L’achat coopératif, une solution pour préserver les terres agricoles sur le long terme
L’achat de terres agricoles par la coopérative Passeurs de terres est rendu possible par le seul engagement des citoyennes et citoyens.
L’achat collectif des terres agricoles est permis grâce à la souscription de parts sociales par des citoyennes et citoyens qui se mobilisent sur leur territoire autour des projets agricoles portés par Passeurs de terres.
En souscrivant à des parts sociales auprès de la coopérative, vous pourrez permettre à Passeurs de terres d’atteindre le montant nécessaire des collectes dédiées à l’achat des fermes.
En acquérant une part sociale, vous devenez coopérateur de Passeurs de terres. Vous avez la possibilité de dédier votre souscription à un projet précis. Vous pouvez aussi rejoindre nos bénévoles pour accompagner les futurs fermiers et fermières de la coopérative dans l’élaboration et le suivi de leur projet.
Le saviez-vous ?
25%* du montant de la souscription est déductible de vos impôts !
* Valeur non contractuelle : Dans le cadre du dispositif en vigueur Loi Madelin (Loi 2018-1317 du 28.12.2018, art 118.) Le taux est actuellement fixé à 18% ou 25%, suivant les périodes de souscriptions : en 2023, du 1 janvier au 12 mars : 18%, et 25% du 13 mars au 31 décembre. Pour plus d’information et de détails sur le dispositif, consultez le site du Ministère : https://www.economie.gouv.
C’est décidé, je veux participer !
Étape 1
Lire le document d’information synthétique
La première étape de la souscription consiste en la lecture du Document d’Information Synthétique (DIS).
DIS en vue d’une offre ouverte au public d’un montant inférieur à 8 millions d’euros établi conformément à l’annexe II de l’instruction AMF DOC-2018-07.
Étape 2
Lire les statuts de la coopérative
La deuxième étape de la souscription consiste en la lecture des statuts de la coopérative Passeurs de terres.
Étape 3
Remplir et renvoyer le bulletin de souscription
La dernière étape consiste à télécharger et imprimer le bulletin de souscription. Ce dernier est à compléter puis retourner accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité à l’adresse postale de la société : Passeurs de terres – 70 route de Nantes, 49610 MÛRS-ÉRIGNÉ.